Mentions légales
NOVEO SAS, Société par actions simplifiée, au capital de 10 000 € – SIREN : 848 592 952 RCS ROUEN – NAF/APE 4332A, dont le siège social est Rue des Renards – 76190 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS (France), prise en la personne de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège.
Directeurs de la publication : Alexis TIMBALIER & Mathieu COUTURE
Adresse email : Cliquez ici pour nous envoyer un e-mail
DONNÉES PERSONNELLES
Les données sont collectées sur la base du consentement des utilisateurs (notamment via des cookies) aux fins d’analyse de fréquentation et de mesures d’audience dans le but d’améliorer la qualité du site internet. Seule NOVEO ou des sous-traitants expressément agréés ont accès auxdites données. La durée de conservation des données collectées par les cookies est limitée à 13 (treize) mois.
Les utilisateurs bénéficient des droits d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rectification. En cas de différend, les utilisateurs peuvent se rapprocher directement de NOVEO ou introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Délégué à la protection des données : Alexis TIMBALIER et Mathieu COUTURE
HÉBERGEMENT
Nom : PLANETHOSTER inc.
Adresse Siège : 4416 Louis B. Mayer, à Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.
Numéro de téléphone : +33 1 76 60 41 43
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
OUI est propriétaire des droits d’auteur sur la charte graphique, le site internet et sur toutes les créations originales (notamment texte et photographie) dont elle est l’auteur. Toute reproduction et/ou représentation desdites œuvres nécessite une approbation écrite antérieure de OUI. Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Aucune licence ne vous est cédée par le directeur de publication. Il ne vous est accordé qu’une autorisation limitée à la consultation des pages ainsi qu’un droit de reproduction technique aux fins de consultation sur un terminal numérique. Toute autre utilisation est interdite.
HYPERLIENS
NOVEO n’est pas responsable des pages éventuellement pointées par des liens.
NOVEO n’engage pas sa responsabilité pour des liens créés par des tiers pointant vers le présent site internet. Les créateurs de liens pointant vers le présent site internet s’engagent à respecter la réglementation en vigueur.
